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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOSAPRO MILTON ROY
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MINIPUMP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIPUMP
DOSAPRO MILTON ROY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1477112
Date de dépôt :
12/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1998

Présentation de la marque MINIPUMP

Déposée le 12 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) DOSAPRO MILTON ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIPUMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOSAPRO MILTON ROY domicilié(e) 27360 PONT-SAINT-PIERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque MINIPUMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIPUMP est expirée depuis le 12 juillet 1998.

DOSAPRO MILTON ROY a également déposé les autres marques suivantes : ELHYGEN , SEM , DOSAPRO , DOSAPRO MILTON ROY , DOSAPOMPE , POLYPACK , SUPPORT SYSTEMS INTERNATIONAL , (Marque figurative) , DOSAPRO , SERIE F


DOSAPRO MILTON ROY, Société Anonyme - 27360 PONT-SAINT-PIERRE. - France


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Des pompes doseuses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.